Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'entretien pour ascenseur
→ 250 articles
Voir également 3 Vidéos pour ce thème
Le 995 Muir - Déclaration de copropriété
La jouissance et l'usage des parties privatives sont sujets aux réserves suivantes:
1. les parties privatives ne peuvent être affectées à l'exercice d'aucun commerce ni d'aucune profession, même s'il s'agit d'une profession libérale;
2. les copropriétaires et occupants devront veiller à ce que la tranquillité de l'immeuble ne soit, en aucun moment, troublée par leur...
Date: 2017-03-05 03:18:42
Site :
http://www.le995muir.com
Thèmes liés : installation d'une rampe d'escalier interieur / ascenseur d'interieur / ascenseur d interieur / installer une rampe d'escalier en corde / norme pour rampe d'escalier interieur
Maintenance Ascenseur - S A M Tunisie
La maintenance de votre ascenseur privatif doit ainsi être effectuée au moins une fois par an à l'occasion d'une visite de contrôle réalisée par une équipe de techniciens professionnels
Les garanties apportées par le contrat
Les garanties stipulées dans votre...
Site :
http://sam-ascenseurs.com
Thèmes liés : contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur / ascenseur entretien controle
Balagne Immobilier - Gestion - Transaction - Location ...
Vente d'une partie commune : comment répartir le prix de la vente en présence de plusieurs bâtiments ?
By Renaud TURC (FNAIM)
Dans une copropriété composée de deux bâtiments, le syndicat des copropriétaires décide de vendre la loge de la concierge, partie commune. Une fois la vente réalisée, le syndic décide d'affecter à chacun des bâtiments la moitié du prix de la cession, puis...
Site :
http://www.balagne-immobilier.com
Thèmes liés : obligation contrat d'entretien ascenseur / prix contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur
Nouvelle loi sur la copropriété | www.quimmo.be
La nouvelle loi sur la copropriété ou la loi relative aux appartements a finalement été votée par le Parlement le 6 mai, publiée dans le Moniteur le 28 juin 2010 et est entrée en vigueur à partir du 1er septembre 2010. Cette loi a des conséquences importantes pour votre appartement ou autre copropriété.
Ci-dessous, vous trouverez un bref résumé de la nouvelle loi sur la...
Date: 2017-04-10 23:06:38
Site :
http://www.quimmo.be
Thèmes liés : association de service d aide a la personne / fonctionnement d un monte charge / ascenseur d'interieur / ascenseur d'interieur prix / ascenseur d interieur
Le Kalliste Immobilier - Gestion - Transaction - Location ...
Vente d'une partie commune : comment répartir le prix de la vente en présence de plusieurs bâtiments ?
By Renaud TURC (FNAIM)
Dans une copropriété composée de deux bâtiments, le syndicat des copropriétaires décide de vendre la loge de la concierge, partie commune. Une fois la vente réalisée, le syndic décide d'affecter à chacun des bâtiments la moitié du prix de la cession, puis...
Site :
http://www.lekalliste-immobilier.com
Thèmes liés : obligation contrat d'entretien ascenseur / prix contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur
Réglementations > Recommandations > Copropriété - Syndic ...
relative aux appels de fonds que le syndic peut exiger des copropriétaires
Le 7 janvier 2008
LA COMMISSION, Vu les articles 14-1, 14-2 , 18 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis, 35, 35-1, 35-2, 36, 37 et 45-1 du décret n° 67-223 du 17 mars 1967 pris pour son application;
Considérant que l'article 14-1 de la loi de 1965...
Site :
https://www.mon-immeuble.com
Thèmes liés : prix contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur / fonctionnement d un monte charge
Charges récupérables ou déductibles ? – Contrat P1- P2- P3 ...
achat immobilier acquéreur immobilier acte authentique administrateur de bien AFU et AFUL agence immobilière agent immobilier aides au logement annexion de parties communes annonces immobilières appartement article 17c article 20 article 24 article 25 article ...
Site :
http://www.universimmo.com
Thèmes liés : entretien ascenseur charges locatives / contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur
L'installation de compteurs individuels est-elle ...
L'installation de compteurs individuels est-elle obligatoire dans une copropriété?
L'installation de compteurs individuels est-elle obligatoire dans une copropriété?
12-11-2012
Les charges de copropriété recouvrent deux grandes catégories de dépenses :
-celles relatives aux services collectifs (fourniture de chauffage et d'eau chaude, frais de gardiennage etc.)
-celles portant sur des...
Site :
http://www.patrimoinorama.com
Thèmes liés : obligation contrat d'entretien ascenseur / modele contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur
Résidence Val Fleury – Le site d'information du conseil ...
Présents M. Crépin. Conseil syndical, M. Molinari Cabinet GESPAC, MME Bourgeois, Yvars, Ortega, M. Lambert copropriétaires. Deux personnes représentant l'entreprise Koné
1-Augmentation de la dernière demande de fonds.
Comme indiqué lors de la dernière assemblée générale, à compter di 01 janvier 2017 5% du budget doit être prélevé afin de constituer un fond pour travaux.
2-Entretien...
Site :
http://valfleury.ovh
Thèmes liés : contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur
Questions / Réponses pour La location - Notre Logis Lille
Les différents contrats de maintenance
PLOMBERIE CHAUFFAGE VMC
la Société GAZ SERVICE 0811 24 20 75
la société PROXISERVE 0 821 082 701 (coût d'un appel local)
Pour retrouver les secteurs d'intervention, consulter l'espace locataire .
Ces entreprises assurent la maintenance concernant la plomberie- robinetterie, la chaudière (ou chauffe bains), les convecteurs gaz, et la VMC (Ventilation...
Site :
http://www.notre-logis.fr
Thèmes liés : association aide logement personne handicapee / aide personnes agees contre logement / service d'aide a la personne en france / foyer d hebergement personne handicapee / aide amenagement logement personne handicapee
Foire aux questions/Contacts | Région Île-de-France
16 avr 2019
La rédaction
Les réponses aux questions les plus fréquemment posées, les organismes ou services de la Région à contacter...
Vous voulez télécharger un rapport voté en séance plénière du Conseil régional ou lors d'une séance de la Commission permanente ?
Retrouvez-le par instance délibérante, par date ou par thématique sur http://mariane.iledefrance.fr
Pour utiliser au...
Date: 2019-04-16 00:08:07
Site :
https://www.iledefrance.fr
Thèmes liés : service d'aide a la personne ile de france / offre d'emploi service a la personne ile de france / offre d'emploi transport de personnes ile de france / formation transport de personnes ile de france / emploi transport de personnes en ile de france
Mieux comprendre le handicap - Ministère de l'Éducation ...
mobiliers adaptés
prothèses auditives, etc.
Une fois l'aménagement du poste réalisé, le responsable doit informer l'équipe sur la nature des aides techniques mises à disposition de l'agent handicapé, ceci afin de faciliter le travail de collaboration et d'amener une bonne compréhension des mesures mises en place, qui ne doivent pas être prises pour du favoritisme.
L'aménagement du...
Site :
education.gouv.fr
Thèmes liés : offres d'emploi pour personne handicape / allocation d education de l enfant handicape / offres d'emploi pour personnes handicapees / emploi d'une personne handicapee a domicile / commission des droit et de l autonomie des personne handicapee
Monte escalier ascenseur handicapé fauteuil mini ascenseur ...
Depuis 1996 sur la région Ouest, ACEM basé à Niort fabrique, installe et entretien des ascenseurs privatifs, des plateformes élévatrices, distribue et installe des fauteuils monte escalier, des automatismes et de la domotique pour des personnes à mobilité réduite
Les...
Site :
https://www.acem-mobilite.fr
Thèmes liés : ascenseur fauteuil monte escalier / monte escalier ascenseur privatif et handicape / fauteuil monte escalier electrique / fauteuil qui monte les escaliers / monte escalier handicape plateforme
Mieux comprendre le handicap - Ministère de l'Éducation ...
mobiliers adaptés
prothèses auditives, etc.
Une fois l'aménagement du poste réalisé, le responsable doit informer l'équipe sur la nature des aides techniques mises à disposition de l'agent handicapé, ceci afin de faciliter le travail de collaboration et d'amener une bonne compréhension des mesures mises en place, qui ne doivent pas être prises pour du favoritisme.
L'aménagement du...
Site :
education.gouv.fr
Thèmes liés : allocation d education de l enfant handicape / offres d'emploi pour personne handicape / amenagement d'un poste de travail pour un salarie handicape / offres d'emploi pour personnes handicapees / emploi d'une personne handicapee a domicile
Revenus de location - Canada.ca
Ce guide s'adresse-t-il à vous?
Utilisez ce guide si vous avez gagné des revenus en louant des biens immobiliers ou d'autres biens. Les renseignements contenus dans ce guide se rapportent surtout à la location de biens immobiliers, mais certains concernent aussi la location d'autres types de biens.
Ce guide vous aidera à calculer vos revenus de location bruts, les dépenses que vous pouvez...
Date: 2019-04-15 23:22:16
Site :
https://www.canada.ca
Installateur de monte escalier : Installation de monte ...
Stepcare, installateur professionnel de monte-escalier sur le marché européen effectue la livraison et l'installation
de votre appareil à votre domicile avec rapidité et facilité. Vu l'investissement qu'un monte escalier représente, il est normal d'avoir de nombreux doutes lors de son achat. En dehors de l'aspect financier, la question de la compatibilité avec la configuration de votre...
Site :
https://www.stepcare.fr
Thèmes liés : aide installation monte escalier / installation siege monte escalier / installation monte escalier electrique / installation monte escalier / monte escalier droit prix
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus ...
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value brute - Majoration du prix d'acquisition
1
Le prix d'acquisition est majoré d'un certain nombre de frais et de dépenses diverses limitativement énumérés par la loi ( code général des impôts (CGI), art. 150 VB, II ).
En dehors de ces frais, les autres dépenses restent sans influence pour la détermination de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : prix d'ascenseur pour particulier / ascenseur d'interieur prix / prix contrat d'entretien ascenseur / prix d un monte personne / abattement personne handicapee taxe d'habitation
Mon ascenseur fait du bruit - Info Ascenseur
Mon ascenseur fait du bruit
22/06/11
Voici la question posée par un copropriétaire, le 13 juin 2011 :
Bonjour,
Je suis nouveau propriétaire dans une résidence en copropriété d'un appartement duplex dernier étage; je suis très désagréablement surpris du bruit que fait l'ascenseur dans son déplacement et dans l'ouverture et la fermeture des portes palières au niveau de toutes les...
Site :
http://infoascenseur.canalblog.com
Thèmes liés : contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur / machinerie ascenseur bruit
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus ...
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value brute - Majoration du prix d'acquisition
1
Le prix d'acquisition est majoré d'un certain nombre de frais et de dépenses diverses limitativement énumérés par la loi ( code général des impôts (CGI), art. 150 VB, II ).
En dehors de ces frais, les autres dépenses restent sans influence pour la détermination de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : prix d'ascenseur pour particulier / ascenseur d'interieur prix / prix contrat d'entretien ascenseur / prix d un monte personne / abattement personne handicapee taxe d'habitation
Les règles à respecter par les entreprises recevant du ...
?réactioncommentaire
Les entreprises, commerçants, artisans et professions libérales qui reçoivent du public doivent se conformer à des réglementations de sécurité et d'accessibilité parfois très strictes.
On les appelle "établissements recevant du public", ou ERP. Ils sont définis par le Code de la construction et de l'habitation (CCH), qui précise : "Sont considérées comme...
Site :
lentreprise.lexpress.fr
Home Page - Meilleur Ascenseur - Meilleur Ascenseur
Et si votre ascensoriste s'engageait sur la disponibilité de votre ascenseur ?
Vous ne payez pas quand cela ne marche pas.
Ascenseur en panne ?
Nous garantissons 99,9% de disponibilité. Soit Zéro Pannes.
L'installation d'une solution de télésurveillance...
Site :
http://meilleurascenseur.fr
Thèmes liés : prix contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur
Réglementation, Sécurité, Incendie | Immobilier
Focus : relancer d'urgence la construction
11/06/2013
Il sera également permis de surélever un immeuble existant en s'affranchissant du Coefficient d'occupation des sos (COS) et en bénéficiant d'un assouplissement des contraintes de construction (sécurité incendie, places de stationnement, règles d'accessibilité, réglementation thermique, isolation acoustique). [...] Enfin, la...
Site :
http://droits.leparticulier.fr
Thèmes liés : obligation contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur
Réagir face à un voisin trop bruyant | Dossier Familial
Le bruit est le trouble de voisinage qui génère le plus de contentieux. Chutes d'objets, aboiements, bourdonnement des appareils collectifs, chaque source sonore peut devenir une nuisance et être réprimée.
Vacarme, charivari, brouhaha, craquements, sifflements, cris... Autant de mots, et bien d'autres, désignent la principale préoccupation des Français en matière de gêne...
Date: 2017-04-10 20:59:17
Site :
dossierfamilial.com
Thèmes liés : duree contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / obligation contrat d'entretien ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur
>> Guide de l' immobilier - La co-propriété - La copropriété
Vous désirez acheter un appartement en copropriété, mais connaissez-vous vos nouvelles responsabilités ?
I- Définition
Etre copropriétaire c'est être propriétaire collectivement d'un bien (ex :immeuble) divisé en lots (ex :appartements).
Ce qui signifie que chaque copropriétaire est propriétaire de ses parties privatives, mais également copropriétaire des parties...
Site :
http://www.3d-immo.com
Thèmes liés : installation d un escalier / obligation contrat d'entretien ascenseur / duree contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur
maia-monte-escalier.fr-entreprise maïa, installation de ...
Country:AT
HtmlToText
votre mobilité, c'est votre indépendance 04 73 93 07 32 monte-escaliers ascenseurs privatifs epmr plateformes élévatrices monte-charges catalogue livre d'or galerie photo contact contactez votre spécialiste sarl maÏa, monte-charges, monte-escaliers et ascenseurs privatifs dans le puy-de-dôme, la corrèze et l'allier implantée à lezoux, dans le puy-de-dôme, notre...
Site :
http://maia-monte-escalier.fr.w2fr.com
Vos questions - Alliade Habitat
Obtenir un logement chez Alliade Habitat
A quoi correspondent les charges ?
Ce sont des prestations qui varient en fonction de la résidence et correspondent notamment :
A vos consommations personnelles (eau),
Aux consommations et entretien des parties communes (électricité, ascenseurs, nettoyage),
A l'entretien d'équipements privatifs (robinetterie, chaudières...),
Aux impôts et taxes...
Date: 2017-12-17 05:51:02
Site :
http://www.alliadehabitat.com
Thèmes liés : obligation contrat d'entretien ascenseur / entretien ascenseur charges locatives / contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur
Ascervi : Mini-Ascenseurs
Service après vente
Nous vous assurons un confort permanent et la sécurité de manière durable de votre mini ascenceur. ASCERVI optimise la durée de votre matériel et vous aide à valoriser votre habitat dans...
Site :
ascervi.fr
Thèmes liés : duree contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur
Ascervi : Mini-Ascenseurs
Service après vente
Nous vous assurons un confort permanent et la sécurité de manière durable de votre mini ascenceur. ASCERVI optimise la durée de votre matériel et vous aide à valoriser votre habitat dans...
Site :
ascervi.fr
Thèmes liés : duree contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur
Recherche - GSR - Guide Social Romand
de communiquer le montant du loyer fixé dans le contrat de bail précédent, si le locataire l'exige (art. 256a al.2 CO). Cette information est utile au locataire en cas de contestation du loyer initial;
de supporter les contributions publiques et les charges qui grèvent la chose louée (art. 256b CO). Il est possible de déroger à cette disposition par contrat, ce qui est très fréquent en...
Site :
guidesocial.ch
Thèmes liés : resiliation contrat d'entretien ascenseur / duree contrat d'entretien ascenseur / obligation contrat d'entretien ascenseur / prix contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur
Bail d'habitation : quelles sont les mentions obligatoires ...
La date de prise d'effet du bail
Le bail débute non pas à compte de sa signature, mais à compter de l'entrée du locataire dans les lieux.
La signature du contrat fait naître un certain nombre de droits et obligations, mais c'est l'entrée en jouissance du logement qui est prise en compte pour calculer la durée du contrat.
Le locataire et le bailleur sont libres de définir la date de prise...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : duree contrat d'entretien ascenseur / obligation contrat d'entretien ascenseur / resiliation contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur
Informations pratiques Travaux & Maintenance des bâtiments ...
Le menu n'a pas été initialisé. Veuillez autoriser l'exécution du JavaScript.
Si le problème persiste, contactez l'administrateur.
ACTIVIT�?
Pour parvenir à optimiser la performance énergétique du parc, plusieurs moyens d'action s'avèrent complémentaires : réalisation de travaux mais aussi renouvellemnent des équipemements, optimisation de la gestion et de la maintenance, travail...
Site :
facilities.fr
Thèmes liés : obligation contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / prix contrat d'entretien ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur
Les normes de sécurité pour les monte-escaliers
Monte personne » Installation & Dépannage » Les normes de sécurité pour les monte-escaliers
Les normes de sécurité pour les monte-escaliers
Un monte escalier est par définition l'équipement qui doit apporter plus de sécurité au déplacement des personnes à mobilité réduite ou ayant un handicap physique dans un lieu d'habitation ou un lieu public. Et comme tous les autres...
Site :
http://montesescalier.com
Plan comptable analytique des charges - JPM-COPRO Accueil
Dans chaque catégorie (clé) :
les comptes 9-2nnn comportent en principe des dépenses non récupérables, relevant, sur le plan technique, de la maintenance réparatrice, comme les remplacements de pièces plus ou moins importantes effectués sans nécessité d'une décision de l'assemblée générale.
les comptes 9-5nnn comportent en principe des dépenses récupérables, relevant, sur le plan technique, de la maintenance courante préventive ou corrective, comme les remplacements de petites pièces et les opérations de graissage.
La cohérence des...
Date: 2011-01-31 23:25:32
Site :
http://www.jpm-copro.com
Thèmes liés : prix contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur
Les métiers et l'emploi dans le BTP - Onisep
Les métiers et l'emploi dans le BTP
publication : 10 octobre 2016
Poids lourd de l'économie, le secteur du BTP continue à recruter afin de concevoir des édifices et piloter des chantiers en intégrant les préoccupations écologiques. Passage en revue des métiers de la filière.
Vidéo 1 - Valérie, cheffe de chantier | Vidéo 2 - Christophe, conducteur d'engins
Du bureau d'études...
Site :
http://www.onisep.fr
Thèmes liés : contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur
Monte escalier
Avant de jeter votre dévolu sur une plateforme pour fauteuil roulant, sur une chaise élévatrice, sur un mini ascenseur, sur un monte escalier droit ou tournant, vous devez tenir compte d'un certain nombre de paramètres. Bien entendu, l'elevateur pmr doit être adapté aux conditions physiques de l'utilisateur. Avant d'acheter, il faut tenir compte de la capacité à la posture assise, le...
Site :
http://www.monte-escalier-serein.fr
Le calcul et la regularisation des charges locatives
Les charges locatives sont l'ensemble des dépenses liées à la location du logement engagées au cours du bail par le propriétaire, et attribuables et donc refacturables au locataire (consommation d'eau, utilisation de l'ascenseur, chauffage collectif, etc.).
Il existe 4 grandes catégories de dépenses faisant partie des charges locatives :
- Les dépenses pour les services liés à...
Site :
gerancecenter.com
Thèmes liés : location monte charge particulier / location monte charge / entretien ascenseur charges locatives / monte charge ascenseur difference / ascenseur et calcul charge entretien
Le calcul et la regularisation des charges locatives
Les charges locatives sont l'ensemble des dépenses liées à la location du logement engagées au cours du bail par le propriétaire, et attribuables et donc refacturables au locataire (consommation d'eau, utilisation de l'ascenseur, chauffage collectif, etc.).
Il existe 4 grandes catégories de dépenses faisant partie des charges locatives :
- Les dépenses pour les services liés à...
Site :
gerancecenter.com
Thèmes liés : location monte charge particulier / location monte charge / entretien ascenseur charges locatives / monte charge ascenseur difference / ascenseur et calcul charge entretien
l'avocat en droit immobilier - gpierreavocat.fr
Cher Maître,
J'ai été locataire d'un appartement neuf de juillet 2013 à fin novembre 2015.
En septembre 2013, nous nous apercevons qu'il y a de l'eau au plafond de mon salon et cela descend jusqu'a sur les murs. Haut dessus il y a la salle d'eau. Je prend contact avec mon agence qui s'obstine à me dire que je doit faire une déclaration de dégâts des eaux à mon assureur. Après plusieurs...
Site :
http://www.gpierreavocat.fr
Thèmes liés : prix contrat d'entretien ascenseur / duree contrat d'entretien ascenseur / obligation contrat d'entretien ascenseur / resiliation contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur
Matériel pour Personnes à Mobilité Réduite : les 15 ...
Matériel pour Personnes à Mobilité Réduite
Vous aimez cette page ?
Note : 5.0 (1 vote)
Cliquez pour voter !
Découvrez les 15 sites que notre équipe éditoriale a sélectionnés. Utilisez les liens pour filtrer les résultats.
Notre sélection de 15 sites : Matériel médical pour PMR
Société de courtage en travaux d'accessibilité pour personnes en situation d'handicap et mobilité...
Site :
webrankinfo.com
Le club des propriétaires
Foire aux questions
Questions / Réponses
Le bail peut-il prévoir que le locataire se chargera des travaux de mise aux normes du logement
Non. La clause du bail relative aux travaux à la charge de votre locataire ne peut pas concerner ceux qui relèvent de la mise en conformité du logement avec les normes d'habitabilité et de décence, même en cas de baisse de loyer.
Pouvez-vous déduire...
Site :
http://www.leclubdesproprietaires.com
Thèmes liés : obligation contrat d'entretien ascenseur / duree contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / resiliation contrat d'entretien ascenseur / installation d un escalier
Secteur de l'eau : 5000 postes à pourvoir chaque année ...
Un secteur stable où la fidélité coule de source
L'une des principales particularités de l'emploi dans le secteur de l'eau est sa stabilité : le taux de turn over y est particulièrement faible. L'édition 2006 de l'enquête Bipe/FP2E sur les services collectifs d'eau et d'assainissement montre en effet que les opérateurs privés ont le taux de recours au CDI le plus élevé du secteur...
Site :
http://www.envirojob.fr
Thèmes liés : offre d'emploi service a la personne martinique / offres d'emploi service a la personne / offres d emploi service a la personne / offres d'emploi pour personne handicape / service d'aide a la personne en france
Louer un parking : quel contrat signer ? - Tous les ...
Louer un parking : quel contrat signer ?
Si vous donnez en location un parking ou une place de stationnement, vous ne ferez pas signer le même contrat selon que vous louez un parking seul ou un logement avec parking.
La location d'un parking seul n'est soumise à aucune réglementation spécifique. Ce sont les dispositions générales du Code civil qui s'appliquent mais généralement,...
Site :
pap.fr
Thèmes liés : duree contrat d'entretien ascenseur / modele contrat d'entretien ascenseur / resiliation contrat d'entretien ascenseur / tva contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur
Devis monte escalier électrique gratuit à Seclin (59113 ...
Voici titre indicatif, une estimation des coûts d'installation d'un monte escalier à (Seclin, Nord-59 suivant le modèle envisagé :
les premiers prix pour un monte escalier droit de type basique sont de l'ordre de 3000 euros ;
pour un modèle de monte escalier tournant, il faudra compter entre 7400 et 10000 euros environ ;
pour une plate-forme élévatrice pour fauteuil roulant vous coûtera entre 3800 et 11800 euros
Enfin, vous pouvez opter pour un ascenseur privatif, les tarifs peuvent alors grimper jusqu'à plus de 20000 euros. Concernant les...
Site :
https://www.devis-monte-escalier.pro
Thèmes liés : cout d un monte escalier electrique / installation monte escalier electrique / prix d un monte escalier electrique / monte escalier droit prix / installation monte escalier
Compromis de vente notaire : les pièces à fournir - LegalPlace
Le compromis de vente est ainsi un « avant-contrat » : une promesse de vente faite par le vendeur à l'acheteur, et une promesse d'achat faite par l'acheteur d'acheter au vendeur. En effet, la signature du compromis devant notaire ou non permet de fixer leur accord concernant :
le prix du bien vendu,
les conditions générales et particulières auxquelles se fait la vente,
les conditions...
Site :
https://www.legalplace.fr
Thèmes liés : obligation contrat d'entretien ascenseur / fonctionnement d un monte charge / prix contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / modele contrat d'entretien ascenseur
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Circulaire n° 13 dd. 20.09.1995
Taxe sur la valeur ajoutée
Copropriété forcée d'immeubles ou groupe d'immeubles bâtis
Gestion d'immeubles à appartements
Objet de la circulaire
La loi du 30 juin 1994 modifiant et complétant les dispositions du Code civil relatives à la copropriété (v. M.B., 26 juillet 1994; err., M.B., 20 septembre 1994) modifie les dispositions de...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : ascenseur d'interieur / ascenseur d'interieur prix / ascenseur d interieur / prix d un monte personne / duree contrat d'entretien ascenseur
Prix Monte-escaliers gratuit en France - Installation et pose
Comparez des prix et devis pour l'installation d'un monte-escaliers en France
Dans une société où la population vit de plus en plus longtemps et en meilleure santé, la question du maintien à domicile est de première importance. En effet, nombre de personnes âgées ou handicapées ne souhaitent pas quitter leur maison, tout en rencontrant certaines difficultés au quotidien. Les escaliers...
Site :
https://www.monte-escaliers-prix.com
Installation monte escalier en France - Installation et pose
Pose d'un monte-escalier en France
Dans une société où la population vit de plus en plus longtemps et en meilleure santé, la question du maintien à domicile est de première importance. En effet, nombre de personnes âgées ne souhaitent pas quitter leur maison, tout en rencontrant certaines difficultés au quotidien. Les escaliers font évidemment partie de ces complications, d'où...
Site :
https://www.pose-monte-escalier.fr
Prix Monte-escalier électrique gratuit en France ...
Devis Monte-escalier électrique pro
Comparez des devis pour l'installation d'un système de Monte-escalier électrique en France
Dans une société où la population vit de plus en plus longtemps et en meilleure santé, la question du maintien à domicile est de première importance. En effet, nombre de personnes âgées ou handicapées ne souhaitent pas quitter leur maison, tout en rencontrant...
Maintenance et rénovation des ascenseurs - propriété de ...
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les...
Site :
marchesonline.com
Thèmes liés : duree contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur
Copropriété - Définition
COPROPRIETE DEFINITION
Définition de Copropriété
La copropriété est le régime juridique auquel peuvent être soumis toutes sortes de biens , notamment les immeubles , les fonds de commerce , les bateaux de plaisance et les navires, les chevaux de course, ou les avions.
La copropriété des navires fait l'objet d'une loi n°67-5 du 3 janvier 1967 et d'un décret d'application n°67-967...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Thèmes liés : obligation contrat d'entretien ascenseur / ascenseur d'interieur 1 etage / contrat d'entretien pour ascenseur / prix contrat d'entretien ascenseur / contrat d entretien ascenseur