Articles sélectionnés pour le thème : aide amenagement logement personne handicapee
→ 348 articles
Voir également 4 Vidéos pour ce thème
Financement aide rénovation habitat : Prêts, aides et ...
L'Agence Nationale de l'Habitat (Anah) peut vous accorder une subvention pour financer des travaux dans votre logement si :
vous êtes propriétaire occupant et que vous disposez de ressources inférieures à un plafond,
vous êtes propriétaire et que vous louez votre logement.
L'Anah accorde aussi des subventions aux syndicats de copropriétaires principalement pour financer les travaux sur les...
Site :
https://www.anil.org
Thèmes liés : exoneration taxe d'habitation personne handicapee / personne handicapee taxe d'habitation / aide personnes agees amelioration habitat / aide amenagement logement personne handicapee / aide au logement personnes agees
Dépôt de dossier : Mon dossier - Conseil départemental de ...
Dépôt de dossier
Pour toute demande d'aide ou de prestation, vous devez adresser votre dossier à la MDPHE . Pour que votre dossier soit recevable il doit comporter toutes les pièces indispensables à son examen. Attention, tout dossier incomplet vous sera retourné.
Les étapes d'une demande
Dépôt de votre dossier et des pièces justificatives
Numérisation de votre dossier et délivrance...
Site :
http://www.essonne.fr
Thèmes liés : aide a l emploi des personne handicapee / insertion professionnelle des personne handicapee / aide amenagement logement personne handicapee / amenagement logement personne handicape / amenager logement personne handicapee
Quelles normes pour les mains courantes et garde-corps ...
Une main courante pour escalier a une fonction de guidage et de sécurité. Grâce à celle-ci, les personnes aveugles ou malvoyantes ou encore les personnes agées sauront se repérer dans vos escaliers et les descendre ou les monter en toute sécurité. Les mains courantes sont obligatoires dans les escaliers de tous les ERP, quelle que soit leur taille.
Il ne faut toutefois pas la confondre...
Site :
https://www.handinorme.com
Thèmes liés : installation main courante d'escalier / installation main courante escalier / garde corps escalier interieur / installation d'une rampe d'escalier interieur / installation d'une rampe d'escalier
Quelles sont les aides financières pour l'achat d'un monte ...
Accueil Existe-t-il des aides financières pour l'achat d'un monte-escalier ?
Existe-t-il des aides financières pour l'achat d'un monte-escalier ?
L'installation d'un monte-escalier permet de conserver une autonomie de déplacement pour les séniors ainsi que pour les personnes handicapées. Cependant la mise en place de cette installation implique un investissement important puisque certains...
Site :
otolift.fr
Thèmes liés : aide financiere installation monte escalier / aide installation monte escalier / aide financiere monte escalier / aide financement monte escalier / aide anah monte escalier
Cité des aines
Les partenaires
La Cité des Aînés, un concept innovant en réponse aux besoins des seniors
La Cité des Aînés est un projet porté par la Mutualité française Loire - Haute Loire SSAM, la Ville de Saint Etienne, Loire Habitat, et ADIM Lyon, qui vient révolutionner les codes conventionnels de prise en charge des personnes âgées dépendantes. En rupture avec les anciennes conceptions, ici...
Date: 2018-01-17 13:22:34
Site :
http://www.citedesaines.com
Questions fréquentes (FAQ) | MDPH27
Je souhaite aménager mon domicile.
L'aménagement de domicile s'inscrit dans le cadre d'une demande de Prestation de Compensation du Handicap.
Vous devez répondre aux critères d'éligibilité :
être âgé de moins de 60 ans, ou être âgé de moins de 75 ans, mais avoir répondu aux critères d'éligibilité à la PCH avant l'âge de 60 ans.
présenter deux difficultés graves ou une absolue...
Site :
http://www.mdph27.fr
Foire aux questions - MDPH47 - Maison Départementale des ...
Les démarches auprès de la MDPH
Puis je être aidé à constituer mon dossier ?
Oui. Vous pouvez demander un rendez vous avec un agent d'accueil spécialisé qui vous aidera dans la constitution du dossier, la formulation de votre projet de vie et répondra à toutes vos questions.
Je ne peux pas me déplacer pour un rendez vous à la MDPH, comment faire ?
Nos agents d'accueil peuvent vous...
Date: 2017-12-17 09:30:08
Site :
http://www.mdph47.fr
Revenus de location - Canada.ca
Ce guide s'adresse-t-il à vous?
Utilisez ce guide si vous avez gagné des revenus en louant des biens immobiliers ou d'autres biens. Les renseignements contenus dans ce guide se rapportent surtout à la location de biens immobiliers, mais certains concernent aussi la location d'autres types de biens.
Ce guide vous aidera à calculer vos revenus de location bruts, les dépenses que vous pouvez...
Date: 2019-04-15 23:22:16
Site :
https://www.canada.ca
Le prix de pose d'un monte-escalier - travauxapart.fr
Le prix de pose d'un monte-escalier
SOMMAIRE
Mis à jour le 05 décembre 2018
Moyenne : 5 (1 vote)
2018-12-05 17:30:002018-12-05 15:30:00
Pour répondre aux besoins des personnes à mobilité réduite, l'installation d'un monte-escalier peut-être nécessaire à l'intérieur ou à l'extérieur d'une habitation. La pose d'un monte-escalier répond également aux besoins des personnes âgées. Il...
Site :
https://www.travauxapart.fr
Homologation des véhicules | Ministère de la Transition ...
M, N, O
Pour les M1 :
10% des véhicules immatriculés en France au cours de l'année précédente ou 100 véhicules au maximum sur décision de l'autorité compétente
12 mois à compter de la date d'expiration de la réception
18 mois à compter de la date d'expiration de la réception
Tous sauf M1 :
30% des véhicules immatriculés en France au cours de l'année précédente ou 100...
Site :
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr
Thèmes liés : amenagement de vehicule pour personne handicapee / transport pour personne en fauteuil roulant / personne en fauteuil roulant definition / personne handicape en fauteuil roulant / personne fauteuil roulant
Crédit d'impôt pour douche sécurisée pour personne âgée ou ...
Découvrez les différentes aides et financement
pour l'installation d'une douche sécurisée
L'installation d'une douche sur mesure est un grand projet sur lequel vous pouvez être accompagné.
Il existe plusieurs solutions pour vous aider à financer votre douche sécurisée, tel que :
- Le crédit d'impôt
- La TVA réduite à 10% ou à 5,5%*
D'autres organismes tels que votre caisse de...
Site :
http://www.douche-securisee.com
Thèmes liés : amenagement douche pour personne handicapee / dimension douche mobilite reduite / baignoire douche mobilite reduite / douche personne handicapee / droit personne agee handicapee
Accident de la circulation : quels préjudices
L'expertise médicale
L'importance des préjudices corporels est déterminée par le rapport d'expertise médicale.
La compagnie d'assurances va convoquer la victime à une expertise médicale effectuée par son propre médecin conseil.
L'expertise médicale peut également être décidée judiciairement, dans ce cas elle est effectuée par un médecin expert indépendant.
Quel que soit le type...
Date: 2017-04-07 14:10:39
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : rampe d'acces personne handicapee / prise en charge d une personne handicapee / rampe d'acces handicape / rampe d acces handicape / aide amenagement logement personne handicapee
ADAPEI Charente - Département 16
Le CAMSP a pour mission de dépister, prévenir et soigner un déficit sensoriel, moteur, intellectuel et psychologique, d'en assurer le traitement en cure ambulatoire et par une rééducation chez les enfants se situant dans une tranche de 0 à 6 ans.
Les accompagnements sont réalisés essentiellement à l'intérieur du service et pour une moindre partie au domicile ou sur les lieux...
Site :
http://www.adapei-charente.fr
Thèmes liés : association de service d aide a la personne / service d aide a la personne / education de l enfant handicape / centre d accueil d enfant handicape / association familiale d'aide aux personnes handicapees mentales
Allocation pour adulte handicapé - aide financière
ALLOCATION ADULTE HANDICAPE
Cette allocation est versée a toute personne agée d'au moins 20 ans , résidant en France, et avoir moins de 60ans , car après cet l'adulte handicapé est pris en charge par la Caisse de Retraite.
Conditions liées au handicap
Le demandeur doit être atteint d'un taux d'incapacité permanente :
d'au moins 80 %
ou compris entre 50 et 79 % et avoir une restriction...
Site :
http://www.aides-etat.com
Thèmes liés : commission des droit et de l autonomie des personne handicapee / commission droit et autonomie personne handicapee / demande d une personne adulte handicapee / exoneration taxe d'habitation personne handicapee / emploi d'une personne handicapee a domicile
Annales concours Infirmier. Aquitaine 2012 - Marmande et ...
Epreuve de Culture Générale
Ifsi de Marmande-Tonneins et de Périgeux
Durée: 2h
Les ESAT face à la question du vieillissement
« Quand les premiers établissements et services d'aide par le travail (Esat) ont ouvert, personne n'envisageait que la question du vieillissement des travailleurs handicapés se poserait un jour. Nous étions focalisés sur la trisomie 21 : en 1950, l'espérance...
Site :
http://www.ma-prepa-concours.com
Thèmes liés : aide a l emploi des personne handicapee / foyer d hebergement personne handicapee / service d'aide a la personne en france / association de service d aide a la personne / service d aide a la personne
Fiscalité et handicap: Gros plan sur les avantages
Fiscalité et handicap: Gros plan sur les avantages
19 mai 2017, 8 h 00 min
0 Comments
Fiscalité et handicap: Quels avantages?
QUELS AVANTAGES FISCAUX POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ? Fiscalité et handicap sont tout à fait compatibles mais peuvent entraîner des situations complexes, d'où l'importance de bien se renseigner avant de prendre des décisions impliquant patrimoine et...
Site :
https://www.handirect.fr
Aides et financement - Douche sécurisée pour personne ...
La loi de financement 2015 octroie un crédit d'impôt pour les travaux et aménagements favorisant l'autonomie des personnes à mobilité réduite, comme une douche sécurisée. Ainsi, il est possible de bénéficier de 25% de crédit d'impôt sur le montant de l'installation de votre douche sécurisée Easy Shower.
Le total des dépenses pour une personne âgée ou handicapée, pour une même...
Site :
easyshower.fr
Thèmes liés : amenagement douche pour personne handicapee / monte charge personne mobilite reduite / monte charge personne handicapee / douche personne handicapee / amenagement personne a mobilite reduite
Concevoir une maison adaptée pour personne à mobilité réduite
Maisons Chalonnaises sur le Blog
Concevoir une maison adaptée pour personne à mobilité réduite
28 mars 2014 Écrit par Maisons Chalonnaises
Publié dans Construire
Un logement mal adapté limite considérablement l'autonomie des personnes à mobilité réduite. Les gestes de la vie courante peuvent facilement devenir un parcours semé d'embûches. Obstacles pour la circulation, équipements...
Site :
http://maisons-chalonnaises.com
Thèmes liés : construction de maison individuelle personnes a mobilite reduite / rampe d'acces pour personne a mobilite reduite / installations accessibles aux personnes handicapees a mobilite reduite / equipement pour personne a mobilite reduite / aide a la construction pour personne a mobilite reduite
FOYER APPARTEMENTS "LA PROVIDENCE"
Plan d'accès
Foyer d'hébergement pour adultes handicapés
Les Foyers d'hébergement pour adultes handicapés assurent l'hébergement et l'entretien des personnes adultes handicapées qui exercent une activité pendant la journée, en milieu ordinaire, dans un établissement ou un service d'aide par le travail (ESAT), ou dans une Entreprise Adaptée. Il peut également s'agir d'adultes accueillis la journée en Centre d'Initiation au Travail et aux Loisirs (CITL). Selon les foyers, il peut s'agir de personnes handicapées...
Site :
http://rhone.aide-handicap.info
Thèmes liés : foyer d hebergement personne handicapee / centre d accueil pour personne handicapee / aide sociale personnes handicapees hebergement / service d aide a la personne / personnes handicapees mentales activites
Les allocations pour enfants et adolescents - L’allocation ...
Les allocations pour enfants et adolescents
L'allocation d'éducation de l'enfant handicapé
Les aides de l'AEEH
L'Allocation d'éducation de l'enfant handicapé ( AEEH ) de base est une aide forfaitaire pour les familles qui ont un enfant handicapé, sans qu'il soit tenu compte de leurs ressources.
Créée afin de soulager les familles d'une partie des frais supplémentaires liés à...
Date: 2017-12-17 09:23:41
Site :
http://unapei.org
Thèmes liés : allocation d education d enfant handicape / allocation d education pour enfant handicape / allocation d education de l enfant handicape / education de l enfant handicape / parent d enfant handicape
Justice / Portail / Réseau partenarial de l'AP
La contribution des associations au service public pénitentiaire est soulignée par la loi pénitentiaire du 24 novembre 2009, en ses articles 2 et 2-1 : le service public pénitentiaire "est assuré par l'administration pénitentiaire sous l'autorité du garde des sceaux, ministre de la justice, avec le concours des autres services de l'Etat, des collectivités territoriales, des associations...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
Thèmes liés : association de service d aide a la personne / association d'aide aux personnes agees handicapees / association d'aide personnes handicapees / association d aide aux personne handicapee / service d aide a la personne
FOYER ASSOCIATION LA CASA - Handicap Rhône
Plan d'accès
Organisme gestionnaire : FONDATION O.V.E.
La fondation OVE, fondation reconnue d'utilité publique depuis décembre 2013, a été créée en 1945 sous le régime associatif. Cette fondation gère des dizaines d'établissements et services médico-sociaux en Rhône-Alpes. Les établissements s'adressent à des enfants, adolescents et adultes handicapés ou en grandes difficultés.
La...
Site :
http://rhone.aide-handicap.info
Thèmes liés : foyer d hebergement personne handicapee / association familiale d'aide aux personnes handicapees mentales / association d'aide aux personnes handicapees mentales / centre d accueil pour personne handicapee / association d'aide personnes handicapees
RFPI - Revenus fonciers - Charges déductibles - Dépenses ...
RFPI - Revenus fonciers - Charges déductibles - Dépenses de travaux - Caractère déductible de la dépense
1
Le caractère déductible des travaux s'apprécie au regard de plusieurs critères :
- la nature de la dépense : dépenses de réparation, d'entretien, d'amélioration, de (re)construction, ou d'agrandissement ;
- la nature de la propriété : travaux réalisés sur une propriété...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : accueil des personnes handicapees / rampe d'acces personne handicapee / prise en charge d une personne handicapee / ascenseur d'interieur / ascenseur d interieur
Etudiants handicapés - etudiant.gouv.fr
Étudiant, vous conseiller et accompagner
Etudiants handicapés
L'enseignement supérieur accueille un nombre croissant d'étudiants handicapés. Les dispositions nécessaires ont été mises en place pour le bon déroulement de vos études : accessibilité des lieux d'études, logement, restauration, sport et culture, transports et aides financières.
Accueil
Les établissements...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Thèmes liés : allocation d education de l enfant handicape / centre d accueil d enfant handicape / aide a l emploi des personne handicapee / association d'aide pour handicape / service d'aide a la personne ile de france
Domotique - séniors - personnes âgées - personnes ...
Bien vivre chez soi avec un logement adapté
6654001.6624
Bien souvent, le maintien à domicile est, pour la personne âgée ou handicapée, la solution idéale. Encore faut-il que ce lieu de vie soit complétement adapté aux besoins de la personne. La domotique propose l'automatisation des équipements de l'habitat pour favoriser l'autonomie des personnes dépendantes.
Gain d'autonomie
Le...
Site :
http://www.hager.fr
Thèmes liés : association d aide a domicile pour personnes agees / association d'aide aux personnes agees handicapees / aide domicile personne agee et handicapee / aide personnes agees dependantes / aide au logement personnes agees
Les enjeux des politiques territoriales "petite enfance ...
Sites à consulter
Introduction
La coordination avec l'ensemble des partenaires de la famille, de l'éducation, de l'enfance, de la jeunesse, des collectivités territoriales s'inscrit dans un contexte de décentralisation renforcée, de transformation des problématiques familiales, d'enjeux démographiques, économiques et politiques en France et en Europe 1 .
Les politiques, petite enfance,...
Site :
wikiterritorial.cnfpt.fr
Avocat préjudice corporel, évaluation, réparation du ...
L'expertise médicale est le préalable indispensable à toute indemnisation.
Expertise médicale judiciaire
Désigne la mission donnée par le juge à un médecin inscrit sur une liste spécifique établie par les Cours d'appel afin de l'éclairer sur l'état...
Date: 2016-05-30 13:05:42
Site :
http://www.maitrechabrux.com
Thèmes liés : prise en charge frais transport enfant handicape / embauche d'une personne handicapee aide
Construire pour la location : les normes d’accessibilité
Vous destinez votre construction individuelle à la location ? Cette future maison est soumise à l'obligation d'accessibilité et doit répondre aux normes en vigueur pour être louée.
L' arrêté du 1er août 2006 liste les caractéristiques de construction à respecter pour les maisons individuelles. L'objectif ? Proposer à la location des logements qui peuvent s'adapter à tout type de...
Site :
http://www.jefaisconstruire.fr
Thèmes liés : normes accessibilite handicapes maison individuelle / location maison pour personne handicapee / personne handicape en fauteuil roulant / personne fauteuil roulant / amenagement douche pour personne handicapee
L’accessibilité de la voirie – ETI Construction
Vous êtes ici : Accueil > Boite à outils > Dossiers pratiques > L'accessibilité de la voirie
6 décembre 2010
Dossiers pratiques Dossiers pratiques Dossier pratique
L'accessibilité de la voirie
Seules les parties de la voirie existante composant ou supportant les infrastructures des transports publics sont soumises à une obligation de mise en accessibilité, indirectement d'ailleurs car de...
Site :
http://www.eti-construction.fr
Thèmes liés : rampe d'acces pour fauteuil roulant norme / fauteuil roulant electrique d occasion / installations accessibles aux personnes handicapees a mobilite reduite / rampe d'acces pour personne a mobilite reduite / loi fevrier 2005 personnes handicapees
Etes-vous constructeur de maison pour handicapé, PMR ou ...
Etes-vous constructeur de maison pour handicapé, PMR ou senior ?
Oui, nous sommes constructeur de maison pour handicapé, PMR (personne à mobilité réduite) ou senior : la T3 Handi Senior est conçue pour permettre à une personne handicapée et à mobilité réduite, adolescente comme senior, de vivre confortablement et dignement dans son propre logement indépendant. Chaque pièce offre un espace de manoeuvre pour fauteuil roulant avec possibilité d'effectuer un demi-tour. De même pour l'accessibilité des portes, dont le seuil ne dépasse pas 2 cm, qu'elles soient d'approche frontale ou latérale. Les dispositifs manuels de commande...
Site :
maison-kokoon.fr
Thèmes liés : construction de maison individuelle personnes a mobilite reduite / pmr personne mobilite reduite / norme accessibilite personne mobilite reduite / site accessible aux personnes a mobilite reduite / mobilite reduite senior
Etes-vous constructeur de maison pour handicapé, PMR ou ...
FAQ
Etes-vous constructeur de maison pour handicapé, PMR ou senior ?
Oui, nous sommes constructeur de maison pour handicapé, PMR (personne à mobilité réduite) ou senior : la T3 Handi Senior est conçue pour permettre à une personne handicapée et à mobilité réduite, adolescente comme senior, de vivre confortablement et dignement dans son propre logement indépendant. Chaque pièce offre un espace de manoeuvre pour fauteuil roulant avec possibilité d'effectuer un demi-tour. De même pour l'accessibilité des portes, dont le seuil ne dépasse pas 2 cm, qu'elles soient d'approche frontale ou latérale. Les dispositifs manuels de commande...
Site :
maison-kokoon.fr
Thèmes liés : construction de maison individuelle personnes a mobilite reduite / pmr personne mobilite reduite / norme accessibilite personne mobilite reduite / site accessible aux personnes a mobilite reduite / mobilite reduite senior
Economie - Personnes à mobilité réduite, Belgique
Une autre image pour Elia - La Libre
Elia, le gestionnaire du réseau haute tension en Belgique, ne fait pas beaucoup parler de lui ou alors en cas de problèmes (pannes d'électricité, installations de pylônes contestées). Il avait donc toutes les bonnes raisons de rechercher un contexte où il donnerait une image positive, explique la porte-parole Lise Mulpas. [...] C'est tout...
Site :
http://actualite-economique.lalibre.be
Thèmes liés : pmr personne mobilite reduite / aide a la construction pour personne a mobilite reduite / transports adaptes pour personnes a mobilite reduite / vacances pour personnes agees a mobilite reduite / vacances pour personnes a mobilite reduite belgique
Aménagement pour améliorer l'accessibilité des handicapés
Une accessibilité à tous partout
Ascenseur PMR
Les ascenseurs PMR sont destinés aux personnes handicapées, les personnes âgées. Ils présentent une solution efficace en permettant le déplacement en toute autonomie chez soi.
Chaise élévatrice
La chaise élévatrice est une nouvelle création qui aide à l'autonomie pour PMR et qui s'adapte à tous types d'escaliers quelques soient le nombre d'étages et de paliers.
Fauteuil roulant
Un fauteuil roulant appelé encore « chaise roulante est une aide technique à la mobilité qui permet de transporter aisément une personne assise...
Site :
http://www.amenagement-handicap.com
Thèmes liés : amenagement maison pour personne handicape / amenagement maison handicape / maison adapte pour personne handicape / maison pour personne handicape / fauteuil roulant confort personne agee
Numérique : que change la loi du 7 octobre 2016 pour une ...
République numérique : que change la loi du 7 octobre 2016 ?
le 19 octobre 2016
©fotolia.com
La loi pour une République numérique a été promulguée le 7 octobre 2016. Elle est le fruit d'un processus inédit de consultation et de co-création, qui a débuté fin 2014 par une concertation nationale sur les enjeux du numérique et s'est poursuivi à l'automne 2015 par une consultation en...
Site :
vie-publique.fr
JPM - 4 contextes différents
>> Solutions d'aide à la prescription
évacuation des personnes
contrôle des issues de secours
gestion des accès
Catalogue & Tarif interactif
Évacuation des personnes
Assurer la sécurité des personnes et leur évacuation de tout lieu public (ERP) ou régi par le Code du travail (ERT)
Contrôle des issues de secours
Permettre la gestion et le contrôle des issues de secours pour combiner...
Site :
http://www.jpm.fr
Thèmes liés : rampe d'acces personne handicapee / centre d accueil pour personne handicapee / service d'aide a la personne en france / service d aide a la personne / regles d'accessibilite aux personnes handicapees
Aménagement | Camif Habitat
Aménagement : fonctionnalité et esthétique
gratuit ! votre visite conseils
J'en profite !
Aménagement : à quoi ça sert ?
L'aménagement consiste à organiser un lieu de vie, maison ou appartement, afin de le mettre en adéquation avec le rythme de vie et les goûts en matière de décoration de ses occupants. Une bonne circulation dans le logement sera la résultante d'une répartition...
Site :
http://www.camif-habitat.fr
Thèmes liés : amenagement exterieur pour personne handicapee / amenager maison pour personne handicapee / amenagement exterieur pour personne handicape / amenagement maison pour personne handicape / amenagement maison handicape
L’enseignement supérieur - Onisep
Il y a dix ans, trop peu de jeunes en situation de handicap accédaient à l'enseignement supérieur ; à l'université, ils sont désormais plus nombreux, notamment grâce à la mise en place de projet personnalisé pour l'enseignement supérieur et à la présence de services d'accueil spécialisé au sein des universités
L'enseignement supérieur, c'est possible !
Votre inscription est...
Site :
http://www.onisep.fr
Thèmes liés : association de service d aide a la personne / association d'aide pour handicape / amenagement d'un poste de travail pour un salarie handicape / association d'aide aux personnes agees handicapees / association d'aide personnes handicapees
A Bruxelles, des personnes à mobilité moins réduite
A Bruxelles, des personnes à mobilité moins réduite
Par Gilles Gaëlle Deleyto & Valentine Van Vyve
A Bruxelles, des personnes à mobilité moins réduite
Se déplacer à Bruxelles lorsque l'on est une personne à mobilité réduite (PMR) s'apparente à un parcours du combattant. Trottoirs étroits et encombrés, routes pavées, bordures infranchissables en chaise roulante, infrastructures de...
Date: 2018-04-06 15:34:51
Site :
http://stories.lalibre.be
Scooter médical pour public à mobilité réduite | Scooters ...
Article R 412-34 :
« Sont assimilés aux piétons :
Les personnes qui conduisent une voiture d'enfant, de malade ou d'infirme, ou tout autre véhicule de petite dimension sans moteur ;
Les personnes qui conduisent à la main un cycle ou un cyclomoteur ;
Les infirmes qui se déplacent dans une chaise roulante mue par eux-mêmes ou circulant à l'allure du pas. »
Article R 412-35 :
« Les...
Site :
http://www.scooters-rascal.com
Thèmes liés : fauteuil roulant electrique 6 roues / personne handicape en fauteuil roulant / personne fauteuil roulant / installations accessibles aux personnes handicapees a mobilite reduite / fauteuil roulant handicape electrique
Les avantages fiscaux des personnes en perte d'autonomie ...
Posez vos questions à nos professionnels
Personnes âgées et/ou en situation de handicap : quels avantages fiscaux ?
Les différents impôts et taxes auxquels nous sommes soumis, servent à financer l'Etat et ses services : écoles, hôpitaux, police, les routes...
Les impôts directs tels que l'impôt sur le revenu et la taxe d'habitation sont proportionnels au revenu et aux biens des...
Site :
http://www.aveclesaidants.fr
Thèmes liés : credit d'impot 2014 aide a la personne / credit d'impot service a la personne 2012 / credit d'impot service a la personne 2013 / credit d'impot service a la personne 2014 / exoneration taxe d'habitation personne handicapee
RFPI - Revenus fonciers – Charges déductibles – Dépenses ...
RFPI - Revenus fonciers - Charges déductibles - Dépenses de travaux - Caractère déductible de la dépense
1
Le caractère déductible des travaux s'apprécie au regard de plusieurs critères :
- la nature de la dépense : dépenses de réparation, d'entretien, d'amélioration, de (re)construction, ou d'agrandissement ;
- la nature de la propriété : travaux réalisés sur une propriété...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : accueil des personnes handicapees / rampe d'acces personne handicapee / prise en charge d une personne handicapee / ascenseur d'interieur / ascenseur d interieur
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
311. Les personnes visées à l'article 44 sont des assujettis.
Pour apprécier l'exacte portée des « exemptions » visées dans cet article, il faut au préalable expliquer cette notion. L'exemption au sens de l'article 44 du Code n'est exclusivement applicable qu'aux livraisons de biens et prestations de services expressément énumérées dans cet article. Cela signifie qu'aucune TVA n'est...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Aménagement d'une maison pour les handicapés et les ...
Parce que le handicap et la vieillesse ne doivent pas constituer des freins à rester chez soi, de nombreuses solutions existent en matière d'aménagement. Le point avec Monsieur Reeb, responsable technique de la société Hadapt.
aménagement pour handicapés : Obtenez gratuitement des devis !
Zoom De nombreuses personnes envisagent de quitter un logement qu'elles chérissent parce que celui-ci...
Site :
http://www.ideesmaison.com
Thèmes liés : credit d'impot fauteuil monte escalier / demande d une personne adulte handicapee / maison departementale personne handicapee / cout d un monte escalier electrique
FAQ - Vous êtes propriétaire - ANIL
Tout replier Tout déplier
Assurance
À la suite de l'inondation de ma maison, quel est le délai pour déclarer mon sinistre ? Dois-je attendre un arrêté de catastrophe naturelle ?
Un sinistre doit en principe être déclaré dans les cinq jours. Si un arrêté reconnaissant l'état de catastrophe naturelle est publié au Journal officiel, il est possible de déclarer le sinistre jusqu'à dix...
Site :
https://www.anil.org
3. La durée du travail | Au bas de l'échelle
Toutes les personnes salariées, sauf celles qui ont un statut de cadre supérieur, peuvent refuser de travailler après avoir effectué six jours de travail de suite, car elles ont alors droit à la période de repos hebdomadaire de 32 heures consécutives (voir la section 3.4 ). Vous pouvez aussi, même si vous avez un statut de cadre supérieur, refuser de travailler au-delà de vos heures...
Site :
http://www.aubasdelechelle.ca
Thèmes liés : semaine pour l'emploi des personnes handicapees / semaine pour l emploi des personne handicapee / commission des droit et de l autonomie des personne handicapee / aide a l emploi des personne handicapee / embauche d'une personne handicapee de plus de 50 ans
Conseil départemental de la Gironde — Wikipédia
Conseil départemental de la Gironde
Situation
PS et alliés
41 / 66
E�?LV
3 / 66
UMP-MoDem-UDI et alliés
20 / 66
FN
2 / 66
Le conseil départemental de la Gironde est l'assemblée délibérante du département français de la Gironde , collectivité territoriale décentralisée . Son siège se trouve à Bordeaux . Les actions du Conseil...
Date: 2017-04-07 17:07:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : aide a l emploi des personne handicapee / association d aide a domicile pour personnes agees / association d'aide aux personnes agees handicapees / association de service d aide a la personne / aide personnes agees conseil general
Le microcrédit accompagné | Intérimaires | Fastt.org
Le microcrédit accompagné
11/12/2017
Le microcrédit s'adresse à tous ceux qui n'ont pas accès au crédit bancaire classique, et qui disposent d'une capacité de remboursement.
Il permet de financer tout projet qui contribue à faciliter l'accès, le maintien, ou le retour à l'emploi : achat ou réparation d'un véhicule, le permis de conduire, les frais d'entrée dans un nouveau...
Site :
fastt.org
Thèmes liés : entretien d'embauche d'une personne handicapee / amenagement de vehicule pour personne handicapee / embauche d'une personne handicapee aide / embauche d'une personne handicapee / embauche d une personne handicapee
Ascenseur privatif, Monte escalier, Elevateur PMR ...
Ascenseur privatif Monte escalier Monte charge
Maintien à domicile pour les personnes à mobilité réduite
Il existe différentes solutions techniques afin d'équiper votre logement de structures spécifiques au maintien à domicile. Par exemple monter les escaliers peut être anodin pour la plupart des personnes mais pour les seniors ou les personnes handicapées, ce simple moment de la vie de...
Site :
http://montepersonne.net
Thèmes liés : monte escalier pour personne a mobilite reduite / monte escalier pour personne handicapee / monte personne escalier / aide installation monte escalier / installation monte escalier