Articles sélectionnés pour le thème : prix entretien ascenseur immeuble
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Prix d’un ascenseur privatif – Nos réponses - ETNA France
Comment estimer le prix d'un ascenseur privatif ?
Un ascenseur privatif s'apparente souvent à un investissement conséquent et exceptionnel, qui apparait comme hors de portée du grand public. Pourtant c'est loin d'être le cas, et la solution de déplacement et de gain d'espace apporté par l'installation d'un élévateur personnel justifie pleinement la dépense. Cependant, il peut être...
Site :
https://etnafrance.com
Thèmes liés : prix d'ascenseur pour particulier / prix ascenseur privatif / france ascenseurs privatifs / prix entretien ascenseur immeuble / entretien ascenseur privatif
Exemple de devis entretien d'un ascenseur | Travaux.com
Pour vous donner une idée du budget nécessaire pour assurer le bon fonctionnement de votre ascenseur, nous vous présentons en détail un exemple de devis entretien d'un ascenseur collectif. Cette proposition de prix comprend les interventions d'urgence 24 heures sur 24, la visite d'inspection toutes les 6 semaines et divers essais et vérifications deux fois par an.
Exemple de devis entretien...
Site :
travaux.com
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Le contrat d'entretien de l'ascenseur - baticopro.com
Le contrat d'entretien de l'ascenseur
Des travaux dans mon immeuble
Demande de devis
Le contrat d'entretien de l'ascenseur
Mis à jour le 10 déc. 2018
La loi du 2 juillet 2003, appelée loi Urbanisme et Habitat prévoit des dispositions relatives à la sécurité des constructions. Son article 79 modifie les articles L125-1 et L125-2 du code de la construction et de l'habitation au sujet des...
Site :
baticopro.com
Thèmes liés : duree contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / obligation contrat d'entretien ascenseur / prix contrat d'entretien ascenseur / contrat d entretien ascenseur
Guide des prix ascenseur | Travaux.com
Guide des prix ascenseur
Le guide des prix ascenseur vous éclaire sur les solutions professionnelles sur les prix d'un mini-ascenseur et des ascenseurs collectifs. Ce guide vous indique les avantages et inconvénients de chaque système et vous informe sur les points de vigilance à prendre en compte. Il vous conseille aussi sur les démarches à effectuer pour financer votre appareil et obtenir...
Site :
travaux.com
Le contrat d’entretien d’un ascenseur dans un immeuble en ...
Contrat d'entretien ascenseur
Le contrat d'entretien d'un ascenseur
L'ascenseur est un équipement qui doit faire l'objet de travaux d'entretien régulier. C'est le syndic, mandaté par l'assemblée générale des copropriétaires, qui se charge de la signature du contrat d'entretien. Ce document détaille les interventions de l'ascensoriste ainsi que les vérifications périodiques ou...
Site :
m-habitat.fr
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Prix de l'entretien d'ascenseur | Travaux.com
800 EUR
Les indications de prix sont basées sur le coût des projets communiqués par nos clients.
Comment obtenons-nous ces données ? Comment obtenons-nous ces données? 1. Les utilisateurs visitent le site Travaux.com et trouvent un professionnel pour effectuer des travaux dans leurs maisons. 2. Une fois que leur projet est finalisé, ils remplissent une enquête de satisfaction et nous...
Site :
travaux.com
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Prix d'un ascenseur et de son installation - Constructeur ...
Prix d'un ascenseur et de son installation
Prix d'un ascenseur et de son installation
L'ascenseur est une installation pratique qui apporte du confort.
Pour installer un ascenseur, il y a beaucoup de travaux à réaliser. Ce n'est pas un choix facile car il est engageant tant au niveau des travaux qu'au niveau financier.
Alors, quel est le prix d'un élévateur ? Comment doit-il être...
Prix d'un ascenseur privatif et collectif : les tarifs et ...
�?tat du bâtiment,
Région de France,
etc.
Il est donc assez délicat d'estimer clairement le budget à prévoir sans contacter un installateur. Néanmoins, nous avons rassemblé quelques estimations qui pourront vous aider à vous faire une idée du montant des travaux :
Le coût de pose d'un ascenseur dans un immeuble
L'achat et la pose d'un ascenseur dans un immeuble coûte...
Site :
renovationettravaux.fr
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Prix d'un ascenseur privatif et collectif : les tarifs et ...
Région de France,
etc.
Il est donc assez délicat d'estimer clairement le budget à prévoir sans contacter un installateur. Néanmoins, nous avons rassemblé quelques estimations qui pourront vous aider à vous faire une idée du montant des travaux :
Le coût de pose d'un ascenseur dans un immeuble
L'achat et la pose d'un ascenseur dans un immeuble coûte systématiquement plusieurs dizaines...
Site :
renovationettravaux.fr
Thèmes liés : prix d'ascenseur pour particulier / contrat d'entretien pour ascenseur / modele contrat d'entretien ascenseur / ascenseur d'interieur / ascenseur d'interieur prix
Prix d'un ascenseur en 2019 - prix-travaux-m2.com
Quel est le prix moyen d'un ascenseur privé ou collectif ? Combien coûte un ascenseur autoportant ou à gaine ? Quel ascenseur choisir ? Combien coûtent l'installation et l'entretien d'un ascenseur ? Nous tentons de répondre à toutes vos interrogations.
Quel type d'ascenseur choisir ?
Pour faire court, l'ascenseur est un appareil qui permet de transporter des personnes d'un étage à un...
Site :
https://www.prix-travaux-m2.com
Thèmes liés : ascenseur d'interieur prix / ascenseur d'interieur / ascenseur d interieur / ascenseur d escalier / prix ascenseur 3 etages
Sécurité, entretien et contrôle technique des ascenseurs ...
L'entretien d'un ascenseur a pour objet d'assurer son bon fonctionnement et de maintenir le niveau de sécurité. Le propriétaire d'une installation d'ascenseur doit réaliser des opérations et vérifications périodiques (vérification toutes les six semaines de l'efficacité des serrures des portes palières etc.) et occasionnelles (réparation ou remplacement des petites pièces...
Site :
https://www.anil.org
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Le contrat d’entretien d’un ascenseur dans un immeuble en ...
En moyenne, le prix d'entretien d'un ascenseur - cabine de 4 personnes pour 6 étages - est compris entre 1.500 euros et 2.000 euros par an, pour un contrat de base. Il est donc recommandé de faire jouer la concurrence en comparant le rapport prix/qualité des prestations.
Il faut savoir que le contrat ne prend pas en charge le remplacement des pièces suite à un vandalisme, à un accident ainsi que le nettoyage de la cabine et les travaux de mise en conformité.
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Site :
m-habitat.fr
Thèmes liés : prix contrat d'entretien ascenseur / obligation contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur
La renégociation des contrats de la copropriété (entretien ...
La renégociation des contrats de la copropriété (entretien, ascenseur, électricité...)
Des travaux dans mon immeuble
Demande de devis
La renégociation des contrats de la copropriété (entretien, ascenseur, électricité...)
Mis à jour le 15 janv. 2019
Pour faire baisser les charges des copropriétaires dans un immeuble, le syndic de copropriété peut choisir de confier la mission de...
Site :
baticopro.com
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Ascenseurs : sécurité, entretien, contrôle technique - ANIL
L'entretien d'un ascenseur a pour objet d'assurer son bon fonctionnement et de maintenir le niveau de sécurité. Le propriétaire d'une installation d'ascenseur doit réaliser des opérations et vérifications périodiques (vérification toutes les six semaines de l'efficacité des serrures des portes palières etc.) et occasionnelles (réparation ou remplacement des petites pièces...
Site :
https://www.anil.org
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Le prix d’un ascenseur - baticopro.com
Le prix d'un ascenseur
Mis à jour le 9 mai 2017
Installer un ascenseur dans un immeuble répond principalement à un besoin de confort pour les résidents mais participe aussi à valoriser la copropriété. En offrant un moyen d'accès facile et rapide aux lots situés dans les étages, l'installation d'un ascenseur permet d'augmenter leur valeur de 5 à 10 % au quatrième étage et de 20% au...
Site :
baticopro.com
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Prix, Infos, Devis, Tarifs, Réparation, Entretien ...
Ascenseur OTIS
La sécurité : fondamentale pour l'ascenseur otis particulier
Au sein d'un immeuble à plusieurs étages, l'ascenseur constitue un élément fort utile qui permet de se déplacer rapidement sans fournir d'efforts. Celui-ci se décline sous plusieurs formes et présente de nombreuses options, selon les marques et les modèles. Son installation requiert indéniablement...
Site :
http://www.devis-ascenseur.com
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Ascenseur, contrat de maintenance - Valoggia.fr
Ascenseur, contrat de maintenance
Pour un ascenseur, le contrat de maintenance est obligatoire dans les copropriétés. Il est conclu pour une période minimale d'un an entre le (ou les) propriétaire(s) de l'ascenseur et l'ascensoriste. Ce dernier est chargé de la surveillance, de l'entretien et du dépannage des ascenseurs.
Les références du contrat d'entretien de l'ascenseur ainsi que sa date d'échéance doivent être inscrites dans le carnet d'entretien de l'immeuble en copropriété.
Contrat de maintenance, exigences minimales
L'arrêté du 18...
Date: 2019-04-16 01:04:09
Site :
http://www.valoggia.fr
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Découvrez le prix d’un ascenseur particulier
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L'achat d'un ascenseur particulier doit nécessairement commencer par un devis. En effet, hormis le prix de l'appareil, d'autres frais supplémentaires sont à prendre en considération. Selon le type d'appareil choisi, les options possibles, les travaux de construction ou déménagement à réaliser ainsi que les contrats liés à la maintenance font parte des impératifs déterminants pour...
Site :
http://www.miniascenseurs.fr
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Entretien d'ascenseur en Belgique : Demandez vos devis ...
Entretenir son ascenseur en Belgique
De nombreuses Entreprises assurent l'entretien d' ascenseurs . Il est vrai qu'il est obligatoire de réaliser périodiquement cette maintenance, or le marché belge est très couvert par cette mobilité de personnes ; il est donc nécessaire qu'un nombre de spécialistes soit garanti pour satisfaire la demande. Cela permet également une mise en concurrence...
Site :
http://www.devis-ascenseur.be
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Le prix d’un ascenseur - baticopro.com
En savoir plus sur le prix d'un ascenseur
Réaliser une étude préalable de faisabilité
Avant d'entreprendre tous travaux et même de demander des devis, il est important de savoir si l'installation d'un ascenseur est bien possible et ne présente pas de grosses difficultés. En effet, ce type d'équipement nécessite des conditions particulières qui peuvent ne pas être réunies ou obtenues...
Site :
baticopro.com
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Décret n° 2012-674 du 7 mai 2012 relatif à l'entretien et ...
Informations sur ce texte
Mots-clés
DEVELOPPEMENT DURABLE , LOGEMENT , CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION , CCH , IMMEUBLE , ASCENSEUR , ENTRETIEN , VERIFICATION TECHNIQUE ,...
Site :
https://www.legifrance.gouv.fr
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Installation d’un ascenseur dans un immeuble en copropriété
Mais c'est un projet onéreux et l'installation d'un tel équipement répond à une règlementation rigoureuse et à des normes de sécurité strictes. Voici les étapes et démarches qui attendent les copropriétaires lorsque la décision de l'installation d'un ascenseur dans un immeuble en copropriété a été votée.
Installation d'un ascenseur dans un immeuble en copropriété © vera7388...
Site :
m-habitat.fr
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Entretien & dépannage ascenseurs, Bruxelles | Peersman ...
02 733 23 97
Entretien & Dépannage d'Ascenseurs sur Bruxelles, Brabant Wallon, Brabant Flamand
Notre société Peersman certifiée iso 9001 est à votre service pour le dépannage, l'entretien, la mise en conformité (mise aux normes) et la modernisation de votre ascenseur situé sur Bruxelles, le Brabant Flamand et Brabant Wallon.
A ce jour, nous gérons l'entretien, le dépannage, la...
Site :
https://www.ascenseurs-liften.be
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Maintenance, Ascenseur | Le Particulier
Le contrat de maintenance de l'ascenseur est l'un des trois principaux contrats d'entretien d'une copropriété, avec ceux concernant les parties communes et les espaces verts. [...] Pour faire baisser les charges liées à la maintenance des ascenseurs, le premier réflexe consiste à faire la chasse aux anomalies coûteuses. [...] Les prestations et les coûts des quatre grands de...
Site :
http://droits.leparticulier.fr
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Le prix d’un ascenseur particulier - miniascenseurs.com
Cout d'un ascenseur privatif
Cout d'un ascenseur privatif
L'achat d'un ascenseur particulier doit nécessairement commencer par un devis. En effet, hormis le prix de l'appareil, d'autres frais supplémentaires sont à prendre en considération. Selon le type d'appareil choisi, les options possibles, les travaux de construction ou déménagement à réaliser ainsi que les contrats liés à la...
Site :
http://www.miniascenseurs.com
Thèmes liés : prix d'ascenseur pour particulier / ascenseur d'interieur prix / prix contrat d'entretien ascenseur / obligation contrat d'entretien ascenseur / tva contrat d'entretien ascenseur
Le prix d'un ascenseur particulier - miniascenseurs.com
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L'achat d'un ascenseur particulier doit nécessairement commencer par un devis. En effet, hormis le prix de l'appareil, d'autres frais supplémentaires sont à prendre en considération. Selon le type d'appareil choisi, les options possibles, les travaux de construction ou déménagement à réaliser ainsi que les contrats liés à la maintenance font parte des impératifs déterminants pour le...
Site :
http://www.miniascenseurs.com
Thèmes liés : prix d'ascenseur pour particulier / ascenseur d'interieur prix / prix contrat d'entretien ascenseur / obligation contrat d'entretien ascenseur / tva contrat d'entretien ascenseur
Réglementation ascenseur | Travaux.com
Ascenseur transportant 10 personnes (max 1000 kg)
40000 EUR
45000 EUR
50000 EUR
Ces tarifs sont exprimés en Euros, toutes taxes comprises (TTC). Ils sont issus de moyennes de prix de divers sites internet de construction.
Réglementation ascenseur : obligations courantes
Réglementation
Les accidents graves d'ascenseurs sont rares, un cas mortel par an en moyenne. Mais cela n'a pas toujours...
Site :
travaux.com
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Obligation d'entretien et de contrôle technique des ...
Travaux, visites et interventions
Introduction
Le coût d'entretien d'un ascenseur représente souvent une charge très importante des frais de copropriété, d'autant plus que pour des questions de sécurité, l'appareil est soumis à un contrôle régulier.
Depuis le 1er juillet 2012, une clause de résiliation doit être introduite dans les nouveaux contrats d'entretien des ascenseurs, ce qui...
Site :
http://www.net-iris.fr
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L’élévateur pour personnes à mobilité réduite : PMR
L'élévateur pour personnes à mobilité réduite : PMR
Des travaux dans mon immeuble
Demande de devis
L'élévateur pour personnes à mobilité réduite : PMR
Mis à jour le 8 nov. 2017
L'accessibilité est devenue la règle pour tous les nouveaux bâtiments. Ainsi, les immeubles d'habitation collective doivent être construits et aménagés de façon à proposer l'accessibilité à toutes les...
Site :
baticopro.com
Thèmes liés : norme accessibilite personne mobilite reduite / pmr personne mobilite reduite / regles d'accessibilite aux personnes handicapees / accessibilite personnes a mobilite reduite 2015 / elevateur pmr exterieur prix
[N° 579] - Ascenseurs 2013 : Une conformité à ne pas ...
En juillet 2013, les ascenseurs des immeubles gérés en copropriété devront répondre aux normes issues de l'application de la loi du 2 juillet 2003. Alors que 48% des travaux de la deuxième tranche restent en souffrance, soit 140 000 ascenseurs, le point sur les obligations réglementaires en jeu.
Crédit Levage moderne
Il n'y a plus de temps à perdre ! Une phrase entendue maintes fois...
Date: 2017-04-10 23:12:09
Site :
informationsrapidesdelacopropriete.fr
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Le marché des ascenseurs stagne : 2 800 ventes en 2011 ...
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Le marché des ascenseurs stagne : 2 800 ventes en 2011
Résidentiel, professionnel et secteur public... Tous les segments du marché ont stagné. Les opérateurs estiment que 2012 sera aussi une année morose. Ils militent pour l'obligation d'un ascenseur pour chaque immeuble de trois étages. Le marché de l'entretien échappe aux constructeurs.
Le...
Site :
http://lavieeco.com
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Mise à niveau d'ascenseur dans une entreprise : réparation ...
Par ailleurs, l'installation d'un d'ascenseur peut potentiellement augmenter la valeur de votre propriété commerciale.
Optez pour une réparation ou une modernisation complète de votre ascenseur ?
Il existe de nombreux facteurs à prendre en compte pour déterminer s'il convient ou non de moderniser un ascenseur et de nombreuses décisions stratégiques doivent être soigneusement pesées lors...
Date: 2019-04-15 08:50:24
Site :
http://www.entreprise-sans-fautes.com
Thèmes liés : duree contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / prix contrat d'entretien ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur
Ascenseur sur mesure Belgique: élévateur PMR, ascensoriste ...
Contact
Atco Elevators
ATCO est le spécialiste pour le montage et l'entretien d'ascenseurs et monte-charge à Namur, dans le Hainaut et un peu partout en Belgique. Nous fabriquons des ascenseurs sur mesure partout en Belgique et assurons le dépannage en cas d'urgence.
En savoir plus
Atco Mobility
Nous sommes spécialisés dans l'installation, la maintenance de plateforme PMR afin d'assurer la mobilité des personnes handicapées : ascenseurs PMR, monte-escaliers, monte-personnes, maisonlift, élévateur...
En savoir plus
Atco Steelwork
Nous...
Site :
http://www.atcoelevators.be
Tout savoir sur le prix d’un ascenseur - Ascensoriste.info
Tout savoir sur le prix d'un ascenseur
Habiter au sixième étage sans ascenseur ou commencer à perdre de sa mobilité, peuvent être des raisons pour faire l'acquisition d'un ascenseur. Qu'il soit privé ou collectif, il est nécessaire de s'informer au mieux afin que l'ascenseur choisi convienne aux différents critères. Ce type d'aménagement a un certain coup. Il faut donc être sûr de son...
Site :
http://www.ascensoriste.info
Thèmes liés : ascenseur d'interieur prix / ascenseur d'interieur / ascenseur d interieur / prix ascenseur 3 etages / ascenseur prive prix
Sécurité des ascenseurs, monte-charges et équipements ...
> Sécurité des ascenseurs, monte-charges et équipements assimilés sur les lieux de travail et sécurité des travailleurs intervenant sur ces équipements
[TO] Social
Sécurité des ascenseurs, monte-charges et équipements assimilés sur les lieux de travail et sécurité des travailleurs intervenant sur ces équipements
Le directeur général du travailJean-Denis COMBREXELLE - ...
Site :
lemoniteur.fr
Contrats d’ascenseurs : A négocier et surveiller - Page 4
Obligatoire et conclu pour une période minimale d'un an entre les copropriétaires et l'ascensoriste, le contrat de maintenance encadre la surveillance, l'entretien et le dépannage des ascenseurs. Fixé librement entre les parties, son prix se calcule en fonction des caractéristiques techniques de l'installation (charge maximale, nombre d'étages, accès ou non au sous-sol...), de...
Date: 2017-04-11 05:14:26
Site :
informationsrapidesdelacopropriete.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'entretien ascenseur / obligation contrat d'entretien ascenseur / prix contrat d'entretien ascenseur / duree contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur
Contrats d’ascenseurs : A négocier et surveiller - Page 4
Page 4 sur 7
Contrats d'ascenseurs : A négocier et surveiller
Obligatoire et conclu pour une période minimale d'un an entre les copropriétaires et l'ascensoriste, le contrat de maintenance encadre la surveillance, l'entretien et le dépannage des ascenseurs. Fixé librement entre les parties, son prix se calcule en fonction des caractéristiques techniques de l'installation (charge maximale,...
Site :
informationsrapidesdelacopropriete.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'entretien ascenseur / obligation contrat d'entretien ascenseur / prix contrat d'entretien ascenseur / duree contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur
[N° 611] - Bien nettoyer les parties communes
[N° 611] - Bien nettoyer les parties communes
par Paul TURENNE
L'entretien des parties communes s'avère primordial en copropriété, tant du point de vue du confort et du standing que de la sécurité. Règles à respecter pour bénéficier d'un service de qualité.
©DR
Généralement effectué par une société spécialisée, le nettoyage des parties communes peut parfois être réalisé par...
Date: 2017-12-17 05:35:14
Site :
informationsrapidesdelacopropriete.fr
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Les charges locatives récupérables - Maître joan dray
I/ Les charges locatives récupérables dans le cadre d'un bail d'habitation
D'après l'article 23 de la loi du 6 juillet 1989 relative aux baux d'habitation, les charges récupérables, sommes accessoires au loyer principal, sont exigibles en contrepartie de trois services principaux :
- des services rendus liés à l'usage des différents éléments de la chose louée (chauffage collectif, eau...
Site :
legavox.fr
Thèmes liés : obligation contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / prix contrat d'entretien ascenseur / contrat d entretien ascenseur / contrat d entretien d ascenseur
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Circulaire n° 6 dd. 22.08.1986
Taux réduit dans le secteur immobilier à dater du 1er août 1986
Objet de la circulaire.
1. Jusqu'au 31 juillet 1986, le taux de la T.V.A. était réduit de 17 p.c. à 6 p.c pour les opérations immobilières (en ce compris les livraisons de bâtiments neufs) relatives à des immeubles d'habitation et fournies à des consommateurs finals. Telle...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Thèmes liés : personne handicapee taxe d'habitation / prix contrat d'entretien ascenseur / duree contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur
La réglementation : Fédération des ascenseurs
Installations nouvelles
Obligations d'entretien
Le propriétaire d'un ascenseur a une obligation d'entretien conformément aux dispositions de l'article 79 de la loi du 2 juillet 2003 et celles du décret 2004-964. S'il s'adresse à une entreprise spécialisée un contrat d'entretien écrit est obligatoire.
Clauses minimales des contrats d'entretien :
Le contrat d'entretien doit comporter...
Site :
http://www.ascenseurs.fr
Thèmes liés : obligation contrat d'entretien ascenseur / duree contrat d'entretien ascenseur / prix contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / contrat d entretien ascenseur
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus ...
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value brute - Majoration du prix d'acquisition
1
Le prix d'acquisition est majoré d'un certain nombre de frais et de dépenses diverses limitativement énumérés par la loi ( code général des impôts (CGI), art. 150 VB, II ).
En dehors de ces frais, les autres dépenses restent sans influence pour la détermination de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : prix d'ascenseur pour particulier / ascenseur d'interieur prix / prix contrat d'entretien ascenseur / prix d un monte personne / abattement personne handicapee taxe d'habitation
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus ...
RFPI - Plus-values immobilières - Détermination de la plus-value brute - Majoration du prix d'acquisition
1
Le prix d'acquisition est majoré d'un certain nombre de frais et de dépenses diverses limitativement énumérés par la loi ( code général des impôts (CGI), art. 150 VB, II ).
En dehors de ces frais, les autres dépenses restent sans influence pour la détermination de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : prix d'ascenseur pour particulier / ascenseur d'interieur prix / prix contrat d'entretien ascenseur / prix d un monte personne / abattement personne handicapee taxe d'habitation
Copropriété: travaux, entretien, votre ascenseur doit être ...
Les nouveaux contrats d'entretien sont, a priori, plus favorables aux copropriétaires
La mise en sécurité de l'ascenseur est, pour une copropriété, l'occasion d'en renégocier le contrat d'entretien. Souscrire un tel contrat est une obligation et coûte de 3 000 à 4 000 EUR par an, en moyenne. La teneur de ce document avait été précisée par la loi Urbanisme et habitat, puis par un...
Site :
http://leparticulier.lefigaro.fr
Thèmes liés : resiliation contrat d'entretien ascenseur / obligation contrat d'entretien ascenseur / contrat d'entretien pour ascenseur / prix contrat d'entretien ascenseur / contrat d entretien ascenseur
Adaptation, augmentation du loyer
Annexe 2: Tableau du taux d'amortissement en fonction de la durée moyenne des travaux
Chapitre 1 : GENERALITES
I. Définition du loyer et des frais accessoires
Le loyer est la rémunération due par le locataire au bailleur pour la cession de l'usage de la chose (art. 257 CO).
Le loyer au sens large, ou loyer brut, comprend toutes les prestations offertes par le bailleur (cession de l'usage...
Date: 2008-05-28 11:50:21
Site :
http://www.facility-manager-romand.ch
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