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ENTREPRISE DE TRANSPORT DE PERSONNES ROUTIER - Entreprises ...
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ENTREPRISE DE TRANSPORT DE PERSONNES ROUTIER
Localisation : Ile de France
Les informations générales
Descriptif :
entreprise crée en 1998
location de...
Site :
http://www.entreprisesenligne.com
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Entreprise achat vente transport de personnes en tuk tuk ...
L'entreprise peut se vendre seul au prix de 5000 EUR ou au prix de 15000 EUR avec le véhicule, avec un objet social : achat...
Site :
http://www.entreprisesenligne.com
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BIC – Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt ...
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2012-09-12T06:00:00.000+02:00
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt - Crédit d'impôt pour dépenses de prospection commerciale - Champ d'application et dépenses éligibles
I. Entreprises concernées
1
Le crédit d'impôt prospection commerciale dit « crédit d'impôt export » est un dispositif institué en faveur des petites et...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Société de transport de personnes Courtry à vendre Seine ...
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Site :
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Service en location formule grande surface - pmr-france.com
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Date: 2017-11-13 19:05:35
Site :
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Date: 2017-11-13 19:05:14
Site :
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SCOOTER ELECTRIQUE RASCAL DIBLASI PMR FRANCE
Pce la plus lourde 20.4kg
Type & capacité des batteries 2 x 12V/30 Ah
Taille de la roue avant 7 x 1¼"
Taille de la roue arrière 9 x 3"
Garde au sol 5cm
Diamètre de braquage 178 cm
Poids de la batterie pack 9,5kg
Vitesse de pointe maximale ** 6 km/h*
Portée maximale ** Autonomie 16 km*
Pente maximale (sans risque de basculement) 12 degrés
* L'autonomie et la vitesse peuvent varier selon les...
Date: 2016-10-02 18:21:09
Site :
http://www.pmr-france.fr
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Revenus de location - Canada.ca
Ce guide s'adresse-t-il à vous?
Utilisez ce guide si vous avez gagné des revenus en louant des biens immobiliers ou d'autres biens. Les renseignements contenus dans ce guide se rapportent surtout à la location de biens immobiliers, mais certains concernent aussi la location d'autres types de biens.
Ce guide vous aidera à calculer vos revenus de location bruts, les dépenses que vous pouvez...
Date: 2019-04-15 23:22:16
Site :
https://www.canada.ca
Conditions de Transport | Eurostar
CONDITIONS DE TRANSPORT
INTRODUCTION
Le Règlement (CE) N° 1371/2007 du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2007 sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires (« PRR ») ainsi que toutes les lois nationales applicables s'appliquent aux voyages sur les services Eurostar. Le PRR inclut les Règles uniformes concernant le contrat de transport international ferroviaire des...
Date: 2017-12-17 03:21:24
Site :
eurostar.com
Croisière et transport maritime : le nouveau règlement de ...
Croisière et transport maritime : le nouveau règlement de l'UE engage la responsabilité des agences
la chronique de David Sprecher, avocat spécialisé en tourisme
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Rédigé par David Sprecher le Jeudi 29 Novembre 2012
A partir du 18 décembre 2012, un Règlement européen concernant les droits des passagers voyageant par mer ou par voie de navigation intérieure, entrera...
Site :
http://www.tourmag.com
Thèmes liés : contrat de transport maritime de personnes / transport maritime de personnes / transport maritime de passagers / titre de transport pour les personnes handicapees / transport maritime de voyageurs
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